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Contenant le(s) mot(s)-clef(s) ""meubl"", vous pourrez trouver :

89 question(s)/réponse(s) , dont :
	Remplacement de compteur d'eau qui doit payer ?	7/9/2006
	Non renouvellement de bail (location meublée)	27/6/2006
	Résidence principale du locataire ou pas, conditions de la location.	26/6/2006
	Puis-je par convention faire payer la taxe d'habitation dans son intégralité au locataire qui n'entrera dans l'immeuble que fin avril? "	5/9/2005
	Le Syndic et ou le CS sont-ils habilités à faire des procès pour diffamation aux frais le la copropriété ?	15/7/2005
	Nous cherchons une solution pour rompre une clause de tontine dans le contrat de vente afin de permettre à l'un des 2 de conserver la maison. Existe-t-il une solution ?	15/6/2005
	Quelle augmentation de loyer après l'installation d'un ascenseur ?	15/4/2005
	Mon locataire est accusé d'avoir cassé des vitres : dois-je payer ?	11/3/2005
	Le syndic doit-il avoir un compte de paiement distinct pour chacune des copropriétés qu’il gère ?	25/1/2005
	Pose d'un volet roulant différent des autres volets de la résidence.	25/1/2005
	La gardienne n'habite pas le logement de fonction qu'elle a laissé à ses enfants...	13/5/2003
	Le logement loué n'est pas prêt et nous ne pouvons emménager !	23/1/2003
	Comment répartir la TOM dans un immeuble locatif ?	26/12/2002
	Peut-on voter la création d'un ascenseur à la double majorité sur le principe et à la majorité simple sur les modalités précises ?	26/12/2002
	J'ai acheté un appartement en VEFA : puis-je donner congé de ma location pour la date contractuelle de livraison	26/12/2002
	Syndic et conseil syndical font traîner la réparation du toit fuyard...	28/11/2002
	Des huissiers recherchent un occupant de l'immeuble : syndic bénévole, que dois-je faire ?	12/11/2002
	Puis-je en ASL m'opposer à une décision de modification de la répartition des charges ?	11/10/2002
	Nous avons appris que notre propriétaire se prépare à vendre l'immeuble	7/10/2002
	Je prends un deuxième logement dans le même immeuble et avec le même propriétaire : dois-je payer une commission de location à l'agence ?	17/9/2002

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